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1. Informations générales :

Edition:

Création du site internet : Eden’Net
Avenue de Saint Etienne - Les Terrasses d'Andrézieux
42160 Andrézieux-Bouthéon
Numéro SIRET : 434.161.824.00017
Sarl au capital de 80.000€
Téléphone : 04 77 02 03 58
Fax : 04 77 02 20 15

Propriétaire du site :

S&P3
680 chemin de Compassant
33420 Génissac
Téléphone : +33 (0)6 80 00 28 31

Hébergement du site :

Société Cornut Informatique
CORNUT Informatique, Le Millenium, 1 rue de la Presse
42950 Saint-Etienne. ZI du Plan Pinet
Tél : 04 77 91 21 91
Site web: http://www.cornut.fr

Crédits photographiques :

Banque d’images du CIVB Copyright exclusivement réservé aux cotisants du CIVB.

1- L’autorisation concerne une utilisation gratuite, liée à l’information ou la formation sur les vins de Bordeaux, à l’exclusion de tout usage commercial ou publicitaire.  Cette autorisation est personnelle et ne peut être mise à disposition d’un tiers.

2. Conformément à la loi, la signature de chaque reproduction est obligatoire, selon le principe suivant : CIVB + nom du photographe. Cette mention figurera à proximité de la reproduction ou dans une table générale permettant une identification précise par reproduction.


2. Propriété intellectuelle, propriété industrielle et droits de reproduction :

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Par conséquent, les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont les propriétaires.

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Toute utilisation non autorisée par la société est constitutive de contrefaçon pénalement sanctionnée au titre de la législation afférente à la propriété intellectuelle (articles L. 122-4 et L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

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Et conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, à tout moment, vous disposez d’un droit d’opposition (article 38), d’un droit d’accès (article 39) et d’un droit de rectification (article 40) des données vous concernant.

Vous pouvez exercer ces droits auprès de :

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680 chemin de Compassant
33420 Génissac
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